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| Déchets toxiques en quantités dispersées - DTQD |
 Mots usuels
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- Tubes néons
- Vernis
- Produits chimiques
- Réactifs de laboratoires
- Tubes fluorescents
- Pots de peintures
- Sels métalliques
- Acides
- Lampes à mercure
- Colles
- Déchets de pressing
- Bases
- Lampes à sodium
- Peintures
- Amalgames dentaires
- Bains photographiques
- Solvants
- Produits de nettoyage
- Emballages souillés
- Radiographies médicales
- Cartouches de toner
- Produits Phytosanitaires Non Utilisés (PPNU) - *
- Thermomètres
- Emballages Vides de Produits Phytosanitaire (EVPP)*
(*) : voir paragraphe “Déchets de l'agriculture”
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Définition |
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Les DTQD sont des déchets dangereux, c'est-à-dire présentant au moins une propriété de danger, produits en petites quantités par les entreprises, laboratoires, artisans, agriculteurs, garagistes, établissements d'enseignement, administrations.
Les déchets de ce type, mais produits par les ménages, sont appelés DDM (Déchets Dangereux des Ménages) - (voir le chapitre "DDM" ).
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Collecte des DTQD
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La collecte de ces déchets est particulière. Le producteur évacue généralement plusieurs types de DTQD lors d'une même collecte (souvent de 5 à 10 types différents). Les entreprises spécialisées dans cette collecte proposent la mise en place, chez le producteur, de contenants spécifiques à chaque type de déchets.
Le tri des déchets est effectué à la source, ce qui diminue les risques et les coûts et facilite, dans les centres de regroupement, la réorientation de chaque déchet sur la filière de traitement appropriée.
La gestion collective inter-entreprises des DTQD se développe de plus en plus. En région Rhône-Alpes, on peut citer l'exemple des certaines entreprises du Nord Isère également regroupées pour la gestion d'autres déchets, ou encore l'opération MECA PROPRE à Chambéry (73).
Les économies réalisées sont surtout significatives au niveau de la collecte (co-ramassage).
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En pratique |
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Les déchets contenant du mercure
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Piles usagées, tubes fluorescents, lampes à mercure, amalgames dentaires, certains thermomètres et baromètres, certains produits chimiques (catalyseurs, réactifs…).
Le mercure est un polluant fortement toxique, non biodégradable , qui se concentre tout au long de la chaîne alimentaire. Des installations sont équipées de procédés permettant de récupérer ce métal.
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Les déchets contenant de l'argent
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Il s'agit des radiographies médicales des bains photographiques et d'effluents radiographiques. L'argent contenu dans ces DTQD est récupérable et donc valorisable. Des sociétés spécialisées vendent ou louent des appareils de récupération et assurent la collecte et le traitement de ces déchets.
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Les colles, peintures, solvants :
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Ils suivent les mêmes filières que les déchets dangereux mais sont souvent conditionnés dans des contenants spécifiques adaptés au gisement (bonbonnes, petits fûts, caisses plastiques…). (Pour les emballages souillés, se reporter au chapitre “Fûts, conteneurs et emballages industriels”).
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Prescriptions techniques minimales
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Compte tenu des enjeux environnementaux et économiques, le mélange des DTQD entre eux est très fortement déconseillé (voir ci-dessus “collecte”).
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Les gisements de DTQD sont souvent mal gérés, mal identifiés et mal stockés. Ils représentent un risque pour l'environnement et les personnes. Le repérage des zones de production permet de mettre en place facilement des filières sélectives de tri en interne.
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Filière
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Les filières de traitement sont analogues à celles des déchets dangereux produits en quantités plus importantes. Chaque DTQD, en fonction de ses caractéristiques propres, est orienté sur la filière adéquate : incinération en centre spécialisé, traitement physico-chimique, valorisation spécifique.
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Réglementation particulière / rôle du producteur
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Deux grands principes peuvent être énoncés concernant les DTQD :
• la responsabilité du producteur au titre de la loi du 15 juillet 1975 (modifiée) sur les déchets,
• la classification en déchets dangereux ; les DTQD sont des déchets dangereux au titre du décret du 18 avril 2002, quelle que soit leur quantité.
On peut ajouter à cela l'obligation pour le producteur d'émettre un BSDI, dès la collecte, prévue par l'arrêté du 4 janvier 1985.
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Côté chiffres |
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• Gisement national des DTQD : 170 000 à 250 000 t/an
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Ouvrages
Déchets des professionnels et déchèteries des collectivités, ADEME, 1999 - Réf. n°3434
Les déchets d'origine agricole, Guide pratique - Chambre régionale agriculture Lorraine, 1999
DTQD des PME/PMI, artisans et commerçants : bilan et retour d'expérience, ADEME, 1997- Réf. n°2882
Étude sur les conditions pérennes de prise en charge par les professions concernées des déchets phytosanitaires en Rhône-Alpes, Région Rhône-Alpes, 1995
Guide pour la collecte des déchets toxiques en quantités dispersées dans l'agglomération lyonnaise, Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise (SPIRAL), 1995
DTQD - un enjeu majeur pour les entreprises, Conférence ADEME à Pollutec, 1 er octobre 1997 |
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